Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1028.Le plan d’aménagement d’ensemble doit éviter l’effet de masse en intégrant au groupe formé des zones mentionnées à l’article 1015 divers gabarits de bâtiment et plusieurs types d’habitation.
Le plan d’aménagement d’ensemble doit limiter le nombre de bâtiments dont la hauteur excède l’altitude du faîte du toit de la Résidence Monseigneur-Lemay et ainsi préserver et mettre en valeur le caractère institutionnel de cet immeuble.
1028.Le plan d’aménagement d’ensemble doit éviter l’effet de masse en intégrant au groupe formé des zones mentionnées à l’article 1015 divers gabarits de bâtiment et plusieurs types d’habitation.
Le plan d’aménagement d’ensemble doit limiter le nombre de bâtiments dont la hauteur excède l’altitude du faîte du toit de la Résidence Monseigneur-Lemay et ainsi préserver et mettre en valeur le caractère institutionnel de cet immeuble.